Mentions légales

Site de la ville du Mesnil-le-Roi

Directeur de la publication : Serge Caseris, maire du Mesnil-le-Roi
Responsable éditorial : Service communication
Contact : 01 34 93 26 00

Le site de la ville du Mesnil-le-Roi a été conçu par INFO Service

Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site du Mesnil-le-Roi par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La ville du Mesnil-le-Roi ne saurait être tenu responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.
Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
– La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La multiplication des citations est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit
– La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL « www.lemesnilleroi.com »

Crédits photos

Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : © Nom du photographe ou ville du Mesnil-le-Roi. Tous droits réservés – Toute utilisation, reproduction de cette photographie ne pourra se faire sans l’accord de la ville de du Mesnil-le-Roi.

Avertissements

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la ville de du Mesnil-le-Roi décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la ville du Mesnil-le-Roi, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie.

Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation ou pour une inscription à une newsletter. Les données que vous fournissez ne sont utilisées que pour répondre à votre demande.

Vous pouvez l’exercer :

  • Soit en écrivant à :
    Mairie du Mesnil-le-Roi
    1, rue du Général Leclerc
    78600 – Le Mesnil-le-Roi
  • Soit en adressant un courriel à : mairie@ville-lemesnilleroi.fr

Hébergement

OVH – Siège social : 2 rue de Kellermann – 59100 Roubaix – France
Web : www.ovh.com
Tel: 0 820 698 765
SAS au capital de 10 000 000 euros
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Site développé par INFO Service
31, Av. Pierre Brossolette
91380 CHILLY-MAZARIN

Nous vous souhaitons une bonne consultation de notre site.