Les séances du Conseil Municipal
Les séances du Conseil Municipal
2016
- Les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal pour les années 2012 à 2015 sont disponibles ici.
Séance du 24 novembre 2016
Séance du 29 septembre 2016
Séance du 16 juin 2016
Séance du 25 mai 2016
Séance du 31 mars 2016
Séance du 17 mars 2016
- Compte-rendu de la séance du 17 mars 2016 (244 KB)
- N° 2016-17 Approbation du compte-rendu du 12 février 2016 (70 KB)
- N° 2016-18 Rapport d'orientation budgétaire Ville 2016 (2 MB)
- N° 2016-19 Rapport d'orientation budgétaire assainissement 2016 (489 KB)
- N° 2016-20 demande de subvention PMR- fonds de soutien (99 KB)
- N° 2016-21 demande de subvention Jean Jaurès aide exceptionnelle du Sénat (96 KB)
- N° 2016-22 demande de subvention église St Vincent à la Région (102 KB)
- N° 2016-23 contrat départemental extension Jean Jaurès (151 KB)
- N° 2016-23 tableau financier extension Jean Jaurès (annexe) (41 KB)
- N° 2016-24 modification du tarif photocopies (176 KB)
- N° 2016-25 avis sur l'adhésion de la commune de Bezons au SEDIF (102 KB)
- N° 2016-26 avis sur l'adhésion de la commune de St-Prix au SEDIF (102 KB)
- N° 2016-27 rapport d'activite SIDRU (81 KB)
Séance du 12 février 2016
- Compte-rendu de la séance du 12-02-2016 (325 KB)
- n°2016-1 adoption compte-rendu du 10-12-2015 (69 KB)
- n°2016-2 PADD (313 KB)
- n°2016-3 projet d'accessibilité programmée (160 KB)
- n°2016-4 autorisation de dépenses avant le vote du budget primitif 2016 (134 KB)
- n°2016-5 admission en non valeur (93 KB)
- n°2016-6 modification des statuts du SIVOM Maisons-Mesnil (274 KB)
- n°2016-7 adhésiondu SIVOM Maisons-Mesnil au SIVOM de St-Germain et désignation des délégués (116 KB)
- n°2016-8 adhésion du SIVOM Maisons-Mesnil au SIDECOM et désignation des délégués (113 KB)
- n°2016-9 adhésion du SIVOM Maisons-Mesnil au SMAS3M et désignation des délégués (115 KB)
- n°2016-10 adhésion du SIVOM Maisons-Mesnil au SILS et désignation des délégués (115 KB)
- n°2016-11 adhésion du SIVOM Maisons-Mesnil au SMSO et désignation des délégués (111 KB)
- n°2016-12 adhesion d'Epône au SMSO (83 KB)
- n°2016-14 adhésion de St-Maure-des-Fossés au SEDIF (89 KB)
- n°2016-15 rapport d'activité SMAS3M (1 MB)
- n°2016-16 désignation des délégués au SEDIF (annule et remplace N°2016-13) (110 KB)
